Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TITA
Numéro de dépôt :
4578837
Date de dépôt :
04/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque TITA
Déposée par voie électronique le 4 septembre 2019 par monsieur GAEL SITRUK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TITA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAEL SITRUK a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Inscription le 5 mai 2020 - Rejet total n°786453 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05